Norbert Pierre Lachat

Institut de Transfert Technologique Novatech 'TT-Novatech', à Saint-Imier, CHE-104.666.894, association (No. FOSC 168 du 01.09.2009, Publ. 5223914).

Modification des statuts:
22.02.2016.

Nouveau nom:
Institut interdisciplinaire de Recherche appliquée et de Transfert technologique 'TT-Novatech'.

Nouveau but:
L'association a pour but de: promouvoir le transfert de technologies entre les instituts de formation et de recherche et l'économie, ainsi qu'entre les entreprises elles-mêmes;
assurer une fonction d'interface et de consultance technologique au profit des entreprises;
procéder aux recherches et aux développements axés sur la pratique et favoriser l'accès aux laboratoires de développement, de construction, d'essais et de tests de la Haute Ecole ARC, en accord avec cette dernière;
contribuer au rayonnement général de la Haute Ecole ARC;
favoriser une gestion rationnelle des ressources humaines et matérielles en matière d'innovation et de transfert technologique;
développer et perfectionner la formation continue;
assurer l'information, la documentation et le soutien didactique de ses membres;
collaborer étroitement avec les entreprises privées dans la recherche permanente de leurs intérêts.

L'association développe et entretient des contacts étroits avec :
la Haute Ecole ARC, les autres établissements de formation et de recherche et développement (en particulier HES-BE, HES-SO, universités de Berne et Neuchâtel, EPFL, CSEM), les organes de promotion économique sur le territoire concerné, les plates-formes représentatives des milieux industriels et économiques, les entreprises, les autres organismes intéressés.

Nouvelle responsabilité/prestations supplémentaires:
[La mention relative à la responsabilité est radiée d'office conformément à l'art. 87 al. 1, let. j, ORC.] [biffé: Responsabilité : toute responsabilité personnelle des membres est exclue.].

Nouvelle organisation:
[La mention relative à l'organisation n'étant plus soumise à inscription est radiée d'office]. [Radiation de la mention concernant le mode de signature] [biffé: Signature collective à deux du président ou du vice-président avec un autre membre du comité ou directeur.].

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Bachelard, Brigitte, de Oppligen, à Bern 31 (Bern), présidente, avec signature collective à deux;
Jeanneret, Pierre, de Le Locle, à Mont-Soleil (Saint-Imier), membre, avec signature collective à deux;
Lachat, Norbert, de Schelten, à Bévilard (Valbirse), membre, avec signature collective à deux;
Vaquin, Christian, de Saint-Martin (VS), à Moutier, membre, avec signature collective à deux;
Frosio, Guido, de Les Bois, à La Chaux-de-Fonds, membre, avec signature collective à deux;
Koller, Francis, de Bourrignon, à Moutier, vice-président, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Roquier, François, de Corcelles-Cormondrèche, à Tramelan, président du comité, avec signature collective à deux;
Tanner, Patrick, de Saint-Imier et Lützelflüh, à St-Imier (Saint-Imier), membre du comité, avec signature collective à deux;
Rizzotti, Didier, de Lausanne, à Gorgier, membre du comité, avec signature collective à deux;
Mizeret, Jérôme Claude René Jacques, de Lausanne, à Lausanne, membre du comité, avec signature collective à deux;
Eschmann, Pascal Marcel, de Vellerat, à Moutier, membre du comité, avec signature collective à deux;
Spada, Fabrice Jimi, de Nods, à Moutier, membre du comité, avec signature collective à deux;
Grize, Philippe Emmanuel, de Tévenon, à Bevaix, vice-président du comité, avec signature collective à deux;
Jeannerat, Denis Jean Guido, de Clos du Doubs, à Bassecourt (Haute-Sorne), membre du comité, avec signature collective à deux.

Minder Décolletage SA (Minder Décolletage AG) (Minder Décolletage Ltd), in Malleray, CH-036.3.056.992-6, Rue Charles-Schäublin 4, 2735 Malleray, Aktiengesellschaft (Neueintragung).

Statutendatum:
25.04.2013.

Zweck:
Die Gesellschaft bezweckt den Betrieb eines Décolletageunternehmens, insbesondere die Herstellung und den Vertrieb von sowie den Handel mit Décolletage aller Art. Die Gesellschaft kann Grundstücke, Patente und Lizenzen erwerben, verwalten und veräussern, sämtliche Geschäfte tätigen und Verträge eingehen, die mit dem Gesellschaftszweck direkt oder indirekt im Zusammenhang stehen oder ihn zu fördern geeignet sind, ferner im In- und Ausland Zweigniederlassungen errichten, sich an anderen Unternehmen beteiligen, gleichartige Unternehmen erwerben, sich mit solchen zusammenschliessen sowie auch Tochtergesellschaften errichten.

Aktienkapital:
CHF 100'000.00.

Liberierung Aktienkapital:
CHF 100'000.00.

Aktien:
100 Namenaktien zu CHF 1'000.00.

Qualifizierte Tatbestände:
Beabsichtigte Sachübernahme: Die Gesellschaft beabsichtigt, nach der Gründung gemäss noch zu erstellendem Inventar und noch abzuschliessendem Vertrag diverse Maschinen zum Preis von höchstens CHF 250'000.00 zu übernehmen.

Publikationsorgan:
SHAB.

Mitteilungen an die Aktionäre:
schriftlich.

Vinkulierung:
Die Übertragbarkeit der Namenaktien ist nach Massgabe der Statuten beschränkt. Gemäss Erklärung vom 25.04.2013 wurde auf die eingeschränkte Revision verzichtet.

Eingetragene Personen:
Lachat, Norbert, von Schelten, in Bévilard, Präsident, mit Kollektivunterschrift zu zweien;
Minder, Mickaël, von Auswil, in Malleray, Mitglied, mit Kollektivunterschrift zu zweien.