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Publikationsnummer: 6939998, Handelsregister-Amt Freiburg, (217)
Fondation Chapelle de Notre Dame de l'Evi, à Haut-Intyamon, CH-217-3530999-2, favoriser le maintien et le développement de la foi catholique-romaine, etc. (FOSC du 08.09.2010, p. 6/5803536).
Nouvelle dénomination de l'Autorité de surveillance:
Service de la justice.
Publikationsnummer: 5803536, Handelsregister-Amt Freiburg, (217)
Fondation Chapelle de Notre Dame de l'Evi, à Haut-Intyamon, CH-217-3530999-2, favoriser le maintien et le développement de la foi catholique-romaine, etc. (FOSC du 24.02.2009, p. 8).
Nouvelle dénomination de l'adresse:
Route du Planchamp 10, c/o Claude Castella, 1669 Neirivue.
Organe de révision:
Fiduciaire Cuennet Sàrl (CH-217-3544098-2), à Bulle.
Publikationsnummer: 4895644, Handelsregister-Amt Freiburg, (217)
Fondation Chapelle de Notre Dame de l'Evi, à Haut-Intyamon, CH-217-3530999-2, favoriser le maintien et le développement de la foi catholique-romaine, etc. (FOSC du 09.08.2005, p. 6).
Nouvelle adresse:
Neirivue, c/o Claude Castella, 1669 Neirivue.
Publikationsnummer: 2967306, Handelsregister-Amt Freiburg, (217)
Fondation Chapelle de Notre Dame de l'Evi, à Haut-Intyamon, CH-217-3530999-2, favoriser le maintien et le développement de la foi catholique-romaine, etc. (FOSC du 21.04.2004, p. 7). Geinoz Pierre Bernard, président, est décédé, sa signature est radiée. Castella Claude, vice-président inscrit, est nommé président avec signature collective à deux. Geinoz Justin, membre du conseil inscrit, est nommé vice-président avec signature collective à deux. Duding Marie-Christine, de Riaz, à Neirivue, est nommée membre du conseil avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président.
Publikationsnummer: 2226288, Handelsregister-Amt Freiburg, (217)
Fondation Chapelle de Notre Dame de l'Evi, à Haut-Intyamon, favoriser le maintien et le développement de la foi catholique-romaine, etc. (FOSC du 02.03.2004, p. 5).
Autorité de surveillance:
Service de la surveillance des fondations et de la prévoyance professionnelle.
Publikationsnummer: 2149314, Handelsregister-Amt Freiburg, (217)
Fondation Chapelle de Notre Dame de l'Evi, à Haut-Intyamon, Neirivue, c/o M. Pierre-Bernard Geinoz. Nouvelle fondation régie par les articles 80 et ss du CCS. Statuts du 16.01.2004.
But:
favoriser le maintien et le développement de la foi catholique-romaine, particulièrement en mettant en évidence le lieu de pèlerinage de la Chapelle de Notre Dame de l'Evi et son chemin de croix. Selon contrat d'apport du 16.01.2004, la Commune de Haut-Intyamon a fait apport de CHF 90'931.90 ainsi que l'immeuble art. 920 du registre foncier de la Commune de Haut-Intyamon (secteur Neirivue) avec mobilier et objets sacrés et de culte.
Conseil de fondation:
Geinoz Pierre Bernard, de Haut-Intyamon, à Neirivue, président, et Castella Claude, de Haut-Intyamon, à Neirivue, vice-président, tous deux avec signature collective à deux, Geinoz Yvonne, de Haut-Intyamon, à Neirivue, secrétaire caissière, Bonte Gabriel, de Haut-Intyamon, à Neirivue, et Geinoz Justin, de Haut-Intyamon, à Neirivue, tous trois avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président.