Communauté Internationale des Obtenteurs de Plantes Horticoles à Reproduction Asexuée (CIOPORA)

Communauté Internationale des Obtenteurs de Plantes Horticoles à Reproduction Asexuée (CIOPORA), à Genève, CHE-100.711.774 (FOSC du 09.02.2021, p. 0/1005096353). de Riek Jan est nommé vice-président du comité avec signature collective à deux.

Communauté Internationale des Obtenteurs de Plantes Horticoles à Reproduction Asexuée (CIOPORA), à Genève, CHE-100.711.774 (FOSC du 03.03.2020, p. 0/1004843950). Klemm Per, Henriksen Lars Henry et Karniel Viner Refael ne sont plus membres du comité;
les pouvoirs du premier sont radiés. Carriere Michael, des USA, à Davis, USA et Slangen Ingrid, d'Allemagne, à Schweikheim, DEU, sont membres du comité, sans signature.

Communauté internationale des Obtenteurs de plantes ornementales et fruitières de reproduction asexuée (Ciopora), à Genève, CHE-100.711.774 (FOSC du 25.10.2018, p. 0/1004484364).

Nouveau nom:
Communauté Internationale des Obtenteurs de Plantes Horticoles à Reproduction Asexuée (CIOPORA) [International Community of Breeders of Asexually Reproduced Horticultural Plants (CIOPORA)] [Internationale Gemeinschaft der Züchter vegetativ vermehrbarer gartenbaulicher Pflanzen (CIOPORA)] [Comunidad Internacional de Fitomejoradores de Plantas Hortícolas de Reproducción Asexuada (CIOPORA)] [Comunità Internazionale di Ottenitori di Piante Orticole a Riproduzione Asessuata (CIOPORA)].

Nouveau but:
regrouper les obtenteurs de variétés horticoles à reproduction asexuée au niveau international en vue de faciliter les échanges d'idées et d'expériences acquises dans le domaine de la protection des nouvelles variétés végétales;
promouvoir la protection des droits de propriété intellectuelle des obtenteurs de plantes, développer et améliorer la législation y relative, défendre et représenter les intérêts d'obtenteurs de plantes de reproduction asexuée, rassembler et fournir aux membres de l'association des informations quant à la législation applicable. L'association assure la promotion et assiste les sections régionales et nationales (cf. statuts pour but complet). Statuts modifiés le 02.04.2019.

Communauté internationale des Obtenteurs de plantes ornementales et fruitières de reproduction asexuée (Ciopora), à Genève, CHE-100.711.774 (FOSC du 05.02.2015, p. 0/1973109). Statuts modifiés le 27.04.2016 sur des points non soumis à publication.

Communauté internationale des Obtenteurs de plantes ornementales et fruitières de reproduction asexuée (Ciopora), à Genève, CHE-100.711.774 (FOSC du 05.02.2015, p. 0/1973109). Mansuino Andrea n'est plus membre du comité;
ses pouvoirs sont radiés. Prins Fop Jacob et Villarroel Lopez de la Garma Jose Antonio ne sont plus membres du comité. Le membre du comité Hutton Steven est nommé président avec signature collective à deux. Cashmore Wendy Mary, de Nouvelle-Zélande, à Hastings, NZL, vice-présidente, est nommée membre du comité avec signature collective à deux. de Riek Jan, de Belgique, à Merelbeke, B, Etavard Bruno, de France, à Toulon, F, Karniel Viner Refael, d'Israël, à Zichron Yaachov, ISR, Leune Maaten, des Pays-Bas, à Mijdrecht, NL, et Rule Dean, des USA, à Quito, ECU, sont membres du comité sans signature.

Communauté internationale des Obtenteurs de plantes ornementales et fruitières de reproduction asexuée (Ciopora), à Genève, CHE-100.711.774 (FOSC du 08.08.2014, p. 0/1654341).

Nouvelle adresse:
rue du 31-Décembre 47, 1207 Genève.

Communauté internationale des Obtenteurs de plantes ornementales et fruitières de reproduction asexuée (Ciopora), à Genève, CHE-100.711.774 (FOSC du 20.11.2009, p. 8/5353816). Henriksen Lars Henry, jusqu'ici président, reste membre du comité et n'exerce plus la signature sociale. Mansuino Andrea, d'Italie, à Sanremo, I, est membre et président du comité avec signature collective à deux, Hutton Steven, des USA, à West Chester, USA, Prins Focco, des Pays-Bas, à Zwammerdam, NLD, et Villarroel Antonio, d'Espagne, à Madrid, sont membres du comité;
ils n'exercent pas la signature sociale.

Communauté internationale des Obtenteurs de plantes ornementales et fruitières de reproduction asexuée (Ciopora), à Genève, CH-660-0207961-6, grouper à l'échelon international et national les obtenteurs de plantes ornementales de reproduction asexuée, etc. (FOSC du 24.07.2008, p. 6/4588784). Leune Maarten n'est plus membre du comité;
ses pouvoirs sont radiés. Klemm Per, d'Allemagne, à Stuttgart, D, vice-président, et Thévenon Dominique, de France, à Piolenc, F, trésorière, sont membres du comité avec signature collective à deux.

Communauté internationale des Obtenteurs de plantes ornementales et fruitières de reproduction asexuée (Ciopora), à Genève, CH-660-0207961-6, grouper à l'échelon international et national les obtenteurs de plantes ornementales, etc. (FOSC du 19.06.2007, p. 6/3981836).

But modifié:
grouper à l'échelon international et national les obtenteurs de plantes ornementales de reproduction asexuée afin de faciliter entre eux les échanges d'idées et d'expériences acquises;
promouvoir la protection des droits de propriété intellectuelle des obtenteurs de plantes, de développer et améliorer la législation y relative, de défendre et représenter les intérêts d'obtenteurs de plantes de reproduction asexuée, de rassembler et fournir aux membres de l'association des informations quant à la législation applicable. L'association assure la promotion et assiste les sections régionales et nationales (cf. statuts pour but complet).

Organisation:
comité.

Ressources:
droits d'admission et cotisations dont les montants sont fixés chaque année par l'assemblée générale, contributions de supporters, produits de l'activité, donations, subsides. Nouveaux statuts du 08.04.2008.

Communauté internationale des Obtenteurs de plantes ornementales et fruitières de reproduction asexuée (Ciopora), à Genève, CH-660-0207961-6, association (FOSC du 30.05.2007, p. 8). L'inscription No 6809 du 23.05.2007 est rectifiée en ce sens que la nouvelle adresse est: rue des Alpes 15 bis, c/o Schellenberg et Wittmer, avocats.