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Institution de prévoyance de Tornos S.A., à Moutier, CH-073.7.004.545-0, fondation (No. FOSC 112 du 13.06.2007, p. 4, Publ. 3972882).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Comment, Gérard, de Bonfol, à Bassecourt, membre, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Bergère, Thierry, de Biel/Bienne, à Courrendlin, membre, avec signature collective à deux;
Châtelain, Lucien, de Tramelan, à Crémines, membre, avec signature collective à deux [précédemment: membre sans droit de signature];
Fleury, Vincent, de Courroux, à Courtelary, membre, avec signature collective à deux [précédemment:à Saint-Imier, membre sans droit de signature];
Ghielmetti, Renato, de Isorno, à Malleray, membre, avec signature collective à deux [précédemment: membre sans droit de signature];
Maquelin, Philippe, de Vevey et Moudon, à Gorgier, membre, avec signature collective à deux [précédemment: membre sans droit de signature].

Fondation Jean-François Comment, à Porrentruy, CH-670.7.005.061-1, c/o Jeanne Comment, Rue de la Molière 5, 2900 Porrentruy, nouvelle fondation.

Date des actes constitutifs:
12.06.2009.

But:
a) entretenir et conserver les oeuvres de Jean-François Comment;
b) assurer au public un accès aussi large que possible aux différentes oeuvres de Jean-François Comment. Ces buts sont de pure utilité publique et non lucratifs.

Organisation:
Conseil de fondation, composé de sept membres au minimum, et organe de révision.

Personnes inscrites:
Comment, Jeanne, de Courgenay, à Porrentruy, présidente, avec signature individuelle;
Jeannet, Eric, de Travers, Noiraigue et Brot-Plamboz, à Courtedoux, vice-président, avec signature collective à deux;
Comment, Bernard, de Courgenay, à Paris (F), membre et secrétaire, avec signature collective à deux;
Comment, Gérard, de Courgenay, à Porrentruy, membre, avec signature collective à deux;
Feldmeyer, Denis, de Clos du Doubs, à Oslo (Norvège), membre, sans droit de signature;
Lang-Rathle, Martine, de Hämikon, à Porrentruy, membre, sans droit de signature;
Rey, Jean-Pierre, de Montana, à Courroux, membre, sans droit de signature;
Sanglard, Paul-André, de Cornol, à Porrentruy, membre, sans droit de signature;
Theubet, Bertrand, de Fahy, à Versoix, membre, sans droit de signature;
Lachat, François, de La Scheulte, Bonfol et Porrentruy, à Porrentruy, membre, sans droit de signature;
BDO Visura, à Porrentruy (CH-677.9.000.738-6), organe de révision.

Tornos SA, à Moutier, CH-170.3.022.647-1, société anonyme (No. FOSC 12 du 20.01.2009, p. 6, Publ. 4834478).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Raaflaub, Olivier, de Saanen, à Rossemaison, avec procuration collective à deux avec un administrateur, un directeur ou un directeur adjoint;
Comment, Gérard, de Bonfol, à Bassecourt, avec procuration collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Bergère, Thierry, de Biel/Bienne, à Courrendlin, avec procuration collective à deux;
Bucher, Yvan, de Gurbrü, à Courfaivre, avec procuration collective à deux;
Chardonnereau, André, de Kerns, à Meggen, avec procuration collective à deux;
Generelli, Michel, de Moutier, à Moutier, avec procuration collective à deux.